Syndicat départemental des entrepreneurs de travaux agricoles ruraux et forestiers des Hautes-Pyrénées
   
           

 

 

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Barême des salaires: Avenant N° 101 du 25/01/2019 en cours d'extension (22/02/2019)

Entreprises & Droit du travail

Barême des salaires au 8 décembre 2015 (08/12/2015)
Barême des salaires au 1er mars 2015 (01/03/2015)
Notification de l'avenant N° 95 du 20 janvier 2015 relatif à la classification des emplois (20/01/2015)
Barême des salaires au 1er janvier 2015 (01/01/2015)
Avenant n° 94 du 8 décembre 2014 relatif au barême de rémunérations (08/12/2014)
Avenant 3 du 08/12/2014 relatif à l’accord de la prévoyance des exploitations agricoles des HP (08/12/2014)
Barême des salaires au 1er avril 2014 (01/04/2014)
Barême des salaires au 1er juillet 2013 (22/09/2013)
Barême des salaires au 23 janvier 2013 (23/01/2013)
Barême des salaires au 1er septembre 2012 (01/09/2012)
Barême des salaires au 1er janvier 2012 (01/01/2012)
Barême des salaires au 01 décembre 2011 (01/12/2011)
RCO - Clause de respiration - Modalités de mise en oeuvre - (31/12/2010)
RCO - Mise en place du guichet unique (31/12/2010)
RCO - Réponse de M. le Député P. Forgues (01/06/2010)
Cumul emploi retraite - Question écrite de M. le Député P. Forgues parue au JO du 16/02/2010 (09/05/2010)
Barême des salaires au 19 janvier 2010 (19/01/2010)
Barême des salaires au 1er juillet 2009 (01/07/2009)
FIMO FCOS Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007 (24/05/2009)
FIMO FCOS Modèle d'attestation d'exercice d'une activité de conduite à titre professionnel (24/05/2009)
FIMO FCOS Arrêté du 4 juillet 2008 définissant le modèle des attestations relatives à la formation.. (24/05/2009)
FIMO FCOS Formation obligatoire des conducteurs routiers de personnes et de marchandises (17/05/2009)
Extrait "EDT magazine" avril 2009: Conseil des prud'hommes - mode d'emploi - (15/05/2009)
LME Loi de modernisation de l'économie - Mention sur les documents commerciaux (texte complet) (02/04/2009)
LME Loi de modernisation de l'économie (02/04/2009)
LME Lettre type sur les délais de paiement (02/04/2009)
Dir. départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle: Accord d'entreprise (22/10/2008)
AGRICA: Recruter un retraité, c'est tout à fait possible... (31/07/2008)
AGRICA: Politique d'actions sociale, les axes prioritaires du groupe (31/07/2008)
AGRICA: Information retraite, ayez le réflexe Internet ! (31/07/2008)
Barême des salaires au 1er juillet 2008 (01/07/2008)
Accord national du 10/06/08 sur une protection sociale complémentaire et un régime de prévoyance (10/06/2008)
Barême des salaires au 1er mars 2008 (01/03/2008)
Barême des salaires au 1er juillet 2007 (09/01/2008)
AGRICA: Notice d'information Régime de prévoyance des salariés non cadres (29/12/2007)
Convention collective de travail des ETA des Hautes-Pyrénées du 6 juillet 1972 (29/07/2007)
Salaires - Recommandations patronales (23/07/2007)
Procédure d'obtention de la Carte professionnelle EDT (09/12/2006)
Formulaire de demande de la Carte professionnelle EDT (09/12/2006)
Décret n°2006-1134 du 8 septembre 2006 relatif aux taux réduits de cotisations patronales de sécurit (24/09/2006)
Communication EDT: publication du decret Travailleurs occasionnels et demandeurs d'emploi (24/09/2006)
Barême des salaires au 1er juillet 2005 (01/09/2005)
Edition MSA 64: "Tout savoir sur l'emploi de main d'oeuvre..." (26/06/2005)
Barême des salaires au 1er juillet 2004 (01/12/2004)
ADEFA Hautes-Pyrénées: "Pour la qualité du travail et de l'emploi en agriculture" (01/12/2004)
Nouvelle rédaction de l'article 52 du Code des marchés publics (01/12/2004)
CFE: "Vous créez votre entreprise. Votre première démarche: le C.F.E." (01/12/2004)

Hygiène & Sécurité

Evaluation des risques: La Circulaire n°6 DRT du 18 avril 2002 (01/12/2004)
Evaluation des risques: Le décret 2001- 1016 du 5 novembre 2001 (01/12/2004)
Evaluation des risques: Aide méthodologique pour l'élaboration du "document unique" (01/12/2004)

Cotisations & Fiscalité

GAME: Analyse des résultats 2011 des Entrepreneurs Des Territoires (23/06/2013)
GAME: Analyse des résultats 2009 Entrepreneurs de Travaux Agricoles Ruraux et Forestiers (12/01/2011)
GAME: Analyse des résultats 2008 Entrepreneurs de Travaux Agricoles Ruraux et Forestiers (01/01/2010)
GAME: Analyse des résultats 2005 Entrepreneurs de Travaux Agricoles Ruraux et Forestiers (09/01/2007)
Éléments de fiscalité sur les produits pétroliers (01/09/2005)
Remboursement de la TIPP (01/09/2005)
GAME: Analyse des résultats 2003 Entrepreneurs de Travaux Agricoles Ruraux et Forestiers (01/12/2004)
Game: un Centre de Gestion agréé au service des entrepreneurs (01/12/2004)
Taxe professionnelle: plafonnement des cotisations en fonction de la valeur ajoutée (01/12/2004)
Augmentation du seuil d'exonération des plus-values sur cession de matériel ETA/ETF (01/12/2004)
Exonération partielle des cotisatisations dues par les jeunes chefs d'entreprise (01/12/2004)

Environnement

FNEDT: Circulaire révision des référentiels de certification phytos (15/07/2014)
Arrété du 30/06/14 relatif au référentiel de certification (14/07/2014)
Modèle de Contrat de vente de bois de feu sur pied avec un particulier (13/10/2013)
Phytosanitaires: Liste des centres habilités pour le certificat individuel (12/02/2012)
FNEDT: Réforme de l’agrément des prestataires d’application 2 (20/01/2012)
FNEDT: Réforme de l’agrément des prestataires d’application (20/01/2012)
Réglementation de l’application des phytosanitaires (01/03/2011)
Le point sur les certificats: Certiphyto et le Dapa (01/03/2011)
FNEDT: Lancement de l'expérimentation du certificat phyto (30/09/2010)
FNEDT: Expérimentation certiphyto zone Agricole Prestataire de service-opérateur (15/09/2010)
Question écrite n°79433 posée par M. Jean GLAVANY à M. le Ministre de l'agriculture (15/09/2010)
FNEDT: L’expérimentation Certificat phyto (07/01/2010)
Produits phytosanitaires: la réglementation (01/12/2004)
Phytomieux: liste des produits phytosanitaires faisant l'objet d'un retrait d'autorisation en 2003 (01/12/2004)

Matériel & Transport

Conséquences liées au changement du système d’immatriculation des engins agricoles (11/09/2014)
Décret no 2009-136 du 9 février 2009 portant diverses dispositions relatives à l'immatriculation (11/09/2014)
Dérogation agricole au permis de conduire : la seule notion de rattachement est à prendre en compte (21/03/2014)
FNEDT: GNR Principales recommandations (16/12/2010)
FNEDT: GNR EN 590 pour les ETARF (16/12/2010)
Arrêté du 19 juillet 2006 relatif à la circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestier (19/07/2006)
Arrêté du 4 mai 2006 relatif à la circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestiers et (18/05/2006)
Direction Départementale de l'Equipement des Hautes-Pyrénées: révision des APL (20/03/2005)
La conduite d'engins agricoles: "Immatriculation" (01/12/2004)
La conduite d'engins agricoles: "Les vitesses autoisées" (01/12/2004)
La conduite d'engins agricoles: "Les obligations en matière de signalisation" (01/12/2004)
La conduite d'engins agricoles: "Les dérogations à l'obligation de posséder un permis de conduire" (01/12/2004)
Chambre de Commerce et d'Industrie de Tarbes et des Hautes-Pyrénées
Site internet du Crédit Agricole Pyrénées Gascogne
GROUPE EURALIS